Statuts FAF

Règlement Coupe d'Algérie

Statut de joueur
 Passeport de joueur

 Chambre des résolutions litiges

Contrat de joueur

 Code de l'éthique

 Dispositions réglementaires 2007

 

Les Règlements Généraux 

de  la Fédération Algérienne de Football

 Août  2007


SOMMAIRE
 

TITRE I :  STRUCTURES  (de l'article 1 à l'article 45)
Chapitre 1 : La fédération
Chapitre 2 : Les ligues
Chapitre 3 : Les structures et les commissions
Chapitre 4 : Le club
Chapitre 5 : Le joueur

TITRE II : OBLIGATIONS DES CLUBS ET DES DIRIGEANTS
(de l'article 46 à l'article 57)

Chapitre 1 : Obligations des clubs
Chapitre 2 : Obligations des dirigeants
Chapitre 3 : Assurances

TITRE III : LA LICENCE
(de l'article 58 à l'article 96)
Chapitre 1 : Type de licences
Chapitre 2 : Obtention de la licence
Chapitre 3 : Périodes d'enregistrement
Chapitre 4 : Qualification
Chapitre 5 : Transfert de joueur
Chapitre 6 : Transferts internationaux
Chapitre 7 : Agent de joueurs

TITRE IV : LES COMPETITIONS
(de l'article 97 à l'article 156)  Chapitre 1 : Organisation des compétitions
Chapitre 2 : Déroulement des rencontres
Chapitre 3 : Participation aux rencontres
Chapitre 4 : Commissaires aux matchs et arbitres

TITRE V : LES SÉLECTIONS
(de l'article 157 à l'article 159)


TITRE VI : PROCÉDURES ET INFRACTIONS (de l'article 160 à l'article 194)
Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)
Chapitre 2 : Infractions

TITRE VII : DOPAGE
(de l'article 195 à l'article 198)

 

TITRE VIII : DISPOSITIONS FINALES (de l'article 199 à l'article 205)


ANNEXE I : RÈGLEMENT DES COMPÉTITIONS DE LA COUPE D'ALGÉRIE


ANNEXE II : RÈGLEMENT DU STATUT ET DU TRANSFERT DES JOUEURS PROFESSIONNELS


ANNEXE III: RÈGLEMENT DE LA CHAMBRE DE RÉSOLUTION DES LITIGES

 

ANNEXE IV: CODE DE L'ÉTHIQUE

 

 

Le code disciplinaire en intégralité

 

Les règlements Généraux en intégralité