SOMMAIRE

TITRE I : STRUCTURES

Chapitre 1 : La fédération

Chapitre 2 : Les ligues

Chapitre 3 : Les structures et les commissions

Chapitre 4 : Le club

Chapitre 5 : Le joueur

TITRE II : OBLIGATIONS DES CLUBS ET DES DIRIGEANTS

Chapitre 1 : Obligations des clubs

Chapitre 2 : Obligations des dirigeants

Chapitre 3 : Assurances

TITRE III : LA LICENCE

Chapitre 1 : Type de licences

Chapitre 2 : Obtention de la licence

Chapitre 3 : Périodes d'enregistrement

Chapitre 4 : Qualification

Chapitre 5 : Transfert de joueur

Chapitre 6 : Transferts internationaux

Chapitre 7 : Agent de joueurs et agent de matches

TITRE IV : LES COMPETITIONS

Chapitre 1 : Organisation des compétitions

Chapitre 2 : Déroulement des rencontres

Chapitre 3 : Participation aux rencontres

Chapitre 4 : Commissaires aux matchs et arbitres

TITRE V : LES SELECTIONS

TITRE VI : PROCEDURES ET INFRACTIONS

Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)

Chapitre 2 : Infractions

Chapitre 3 : Amendes

Chapitre 4 : Régularisation d'une situation disciplinaire

Chapitre 5 : Période de recherche

Chapitre 6 : Dispositions générales relatives aux infractions

TITRE VII	DOPAGE
LES ANNEXES
ANNEXE I